protection des construction neuves

Les termites sont des insectes dits sociaux car ils vivent en sociétés, au sein desquelles les individus sont répartis dans différentes castes (reproducteurs, ouvriers, soldats). Ce type d’organisation se retrouve également chez d’autres insectes beaucoup plus familiers comme les abeilles ou les fourmis. Ils sont xylophages, autrement dit, ils se nourrissent de cellulose qu’ils trouvent dans le bois, dans le papier, le carton, ainsi que dans d’autres matériaux dérivés du bois comme les panneaux.

Leur capacité à rechercher la cellulose réside dans l’organisation de la société qui est essentiellement composée d’individus appartenant à la caste des ouvriers. Ainsi, dans une colonie (ou une termitière) installée dans le sol, plusieurs milliers, voire dizaines de milliers d’individus ouvriers, prospectent en permanence les couches superficielles du territoire où ils se trouvent, à la recherche de vieilles souches ou d’autres matériaux cellulosiques.

Lorsque des individus en quête de nourriture butent contre les parties enterrées d’une construction (fondations, parpaings, maçonneries, dalle de béton…), ils ne rebroussent pas chemin, mais cherchent à poursuivre leurs investigations à l’intérieur du bâtiment. Cette recherche peut durer de quelques semaines à quelques années. Lorsqu’à force de prospections et de millions de coups de mandibules, un passage est réalisé (un trou ou une fissure de moins d’1 millimètre est suffisant), ils investissent l’intérieur du bâtiment et s’attaquent à tout ce qui peut contenir de la cellulose. Les dommages peuvent alors être importants. La plupart du temps, l’infestation ne se repère pas rapidement, car les insectes se déplacent à l’abri de la lumière dans les matériaux suffisamment meubles présents dans les constructions (doubles cloisons, isolants, gaines de toutes natures, maçonneries, joints de ciment dans le cas des murs anciens constitués de pierres cimentées…) et s’attaquent aux bois et aux autres matériaux cellulosiques par l’intérieur, souvent en passant par les joints bois-maçonnerie.

Les dégâts occasionnés par la présence de termites dans les constructions sont liés à la dégradation des éléments en bois, en particulier lorsqu’ils assurent la solidité de l’ouvrage comme un plancher, une solive, une charpente, un panneau structurel… D’autres matériaux non cellulosiques sont également dégradés lors du passage des insectes (plaques d’isolant thermique sous et dans le bâtiment, gaines…). Ajoutons que les termites apportent de l’humidité à l’intérieur du bâtiment et que cela constitue un facteur de développement de moisissures, voire de champignons plus agressifs.

Les autres insectes dits “à larves xylophages” (capricornes, lyctus, vrillettes) qui se nourrissent de bois vivent exclusivement dans les éléments de bois infestés. En revanche, les termites souterrains investissent une construction à partir d’un point souvent non visible car situé dans le sol à l’interface sol-bâti, et se retrouvent plus ou moins rapidement présents dans une grande partie du bâtiment, dans de nombreux matériaux utilisés dans la construction, cellulosiques ou non. Dans les départements et territoires d’outre-mer, rappelons qu’à côté des espèces de termites souterrains ou arboricoles appartenant aux genres Coptotermes, Heterotermes et Nasutitermes  qui occasionnent des dégâts importants, d’autres espèces de termites vivant exclusivement dans le bois (termites de bois sec) peuvent s’attaquer aux constructions.

Ainsi la protection des constructions contre les insectes à larves xylophages (présents sur l’ensemble du territoire national) et les termites de bois sec (très présents dans les DOM) se cantonnent à la protection des éléments de bois présents dans le bâtiment. En revanche, la protection des constructions contre les termites souterrains (présents dans une cinquantaine de départements métropolitains et des DOM) doit nécessairement prendre en compte l’ensemble de la structure et pas uniquement les éléments de bois, même s’il est vrai que ce sont les principales victimes des attaques.

Le décret n° 2006-591 d’application de la loi de 1999 ( dite loi ‘termites’) a été publié au journal officiel le 25 mai 2006. Il a été suivi par l’arrêté du 27 juin 2006 qui précise les dispositifs réglementaires qui doivent être mis en oeuvre pour protéger le bâti neuf. Cet arrêté a été modifié en 2010. Récemment, dans le cadre des mesures de simplifications gouvernementales, un arrêté publié le 28 novembre 2014 a modifié l’arrêté du 27 juin 2006. Cet arrêté ministériel modifie l’article R. 112-3 du code de la construction et de l’habitat en limitant son application aux seules zones ou communes visées par les arrêtés préfectoraux départementaux.

Les textes réglementaires n’indiquent pas de façon explicite que les produits et techniques qui prétendent satisfaire aux obligations du décret doivent avoir fait l’objet de tests et de validations scientifiques auprès d’organismes spécialisés reconnus. Mais les constructeurs et leurs sous-traitants prendraient un grand risque à mettre en œuvre des produits ou techniques qui n’auraient pas fait l’objet d’expérimentations préalables aux plans de l’efficacité, de la compatibilité avec les règles de la construction, mais aussi de la santé et de l’environnement, si des matières actives biocides sont contenues dans les systèmes commercialisés. Rappelons que le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment (CSTB) et FCBA ont récemment signé un accord de partenariat visant à rassembler les champs d’expertise des deux organismes sur des thématiques liées à la construction. C’est le cas de certaines technologies de protection des bâtiments contre les termites, mises en œuvre sous l’assise de l’ouvrage.

C’est donc au professionnel, qu’il soit constructeur, architecte conseil, applicateur de produits, de prendre ses responsabilités et de faire en sorte de s’assurer que le dispositif qu’il souhaite mettre en œuvre a subi un ensemble de tests et d’évaluations validés par un document apportant une preuve de conformité : certification, Avis Technique, Autorisation de Mise sur le Marché (AMM).

La réglementation impose des mesures de protection au niveau des bois et matériaux à base de bois à vocation structurelle ainsi qu’à l’interface entre le sol et le bâti. L’arrêté du 27 juin 2006 modifié en 2010, impose au maître d’oeuvre l’obligation de fournir au maître d’ouvrage une notice (dont le modèle figure dans l’arrêté) définissant les modalités de protection mises en oeuvre.

Protection des bois et matériaux à base de bois à vocation structurelle

Cette protection peut être:

- naturelle: certaines essences de bois sont résistantes de part leur caractéristiques intrinsèques aux attaques de termites et ne nécessitent pas de traitement. C’est ce que l’on appelle la durabilité naturelle.

- conférée par l’ajout de produits biocides, respectant la réglementation en vigueur, dans et sur les éléments de bois avant leur mise en oeuvre. C’est ce que l’on appelle la durabilité conférée.

Dans certaines situations où il est possible de contrôler régulièrement l’état des bois et de les remplacer ou de les traiter aisèment en cas d’attaque de termites, il est possible d’utiliser des bois non durables et non traités tout en respectant la réglementation. Cette option n’est pas autorisé dans des DOM.

 

Protection de l’interface entre le sol et le bâti

Rappelons que l’épandage insecticide de produits biocides sur le sol avant de couler la dalle de béton est une technologie qui n’a pas été retenue dans la liste des dispositifs fixés dans l’arrêté du 27 juin 2006, modifié par l’arrêté du 16 février 2010. Bien que largement employée pendant de nombreuses années, elle ne doit donc plus être utilisée.

Trois dispositifs sont autorisés par la réglementation:  barrière physique, barrière physico-chimique et dispositif de contsruction contrôlable.  Dans certains pas il est possible de mettre en oeuvre une combinaison de ces dispositifs sur la même construction.

A la différence des dispositifs de construction contrôlables et de certains dispositifs de construction faisant office de barrière physique, les barrières physiques et les barrières physico-chimiques exigent l’emploi de technologies manufacturées à l’interface sol-bâti. Deux types de mise en œuvre ont été développés par les fabricants :

  • Mise en œuvre sur la totalité de l’assise du bâtiment
  • Mise en œuvre sur une partie de l’assise du bâtiment

Dans ce dernier cas, une attention particulière doit être apportée à la qualité du dallage. En effet, dans la mesure où la technologie ne couvre pas la totalité de l’assise du bâtiment à protéger, la dalle de béton et les autres matériaux à l’interface sol-bâti  qui ne sont pas protégés constituent des zones où des voies de passages aux termites peuvent apparaître dans le temps. De ce point de vue, les fissures traversantes au niveau du dallage constituent certainement le risque le plus important sur le long terme. Ainsi, la certification CTB P+ délivrée par FCBA pour les technologies ayant cette modalité de mise en œuvre est conditionnée par l’obtention d’un Avis Technique délivré par le CSTB.

 

  • 1) Les barrières physiques

Dans les technologies de type barrière physique, c’est le matériau qui résiste physiquement au passage des termites.

Deux groupes de barrières physiques peuvent être distingués:

  • 1-1) Les barrières physiques manufacturées

La mise en œuvre de ces technologies doit être réalisée selon les prescriptions qui figurent dans l’Avis Technique (téléchargeable sur le site du CSTB. Une attention particulière doit être apportée à la qualité du dallage ainsi qu’à la compétence des entreprises qui réalisent la pose du système.

En ce qui concerne l’utilisation de ces systèmes par les entreprises titulaires de la certification de service CTB A+, les préconisations d’emploi, validées par l’Avis technique délivré par le CSTB, sont encadrées dans un référentiel de prescriptions techniques spécifique à la mise en application du décret 2006-591. Par ailleurs, les entreprises doivent suivre une formation et être agréées par le fabricant avant d’être autorisées à commercialiser le système.

liste des technologies certifiées CTB P+ 

 

1-2)  Les dispositifs de construction faisant office de barrières physiques

 Ce sont des parties d’ouvrage constituée par des matériaux de construction qui, mis en oeuvre sur le chantier, sont non franchissables par les termites souterrains pendant leur durée de service.

Ces dispositifs font office de barrière physique dans les zones courantes mais doivent la plupart du temps être complétés par une barrière physique ou physico-chimique manufacturée sous avis technique pour protéger l’ensemble des points singuliers ( passage d’un drain, jonction entre 2 matériaux, joints non remplis…)

  • 2) Les barrières physico-chimiques

Dans les technologies de type barrière physico-chimique, c’est l’insecticide (substance biocide) contenu dans le support physique qui empêche la pénétration des termites dans le bâtiment à partir de l’assise.

Deux familles de produits sont commercialisées en France depuis la mise en application de la nouvelle réglementation relative à la protection des bâtiments neufs :

  • 2-1) Les technologies de type membrane

Cette famille de produits regroupe les technologies qui sont mises sur le marché  sous la forme de membranes monocouches ou multicouches prêtes à être posées.

En France, plusieurs sociétés  commercialisent des systèmes de barrières physico-chimiques faisant l’objet d’une certification de qualité (CTB P+) attestant de leur efficacité et de leur innocuité à l’égard de la santé et de l’environnement.

Elles sont mises en œuvre par les entreprises titulaires de la certification de service CTB A+ soit sur la totalité de l’assise du bâtiment à protéger, soit sur une partie de l’assise. Dans ce dernier cas, la technologie utilisée doit avoir fait l’objet d’un Avis Technique, délivré par le CSTB, fixant les modalités de mise en œuvre.

Certains fabricants ont développé différentes présentations commerciales de leur technologie afin de compléter la mise en œuvre des membranes au niveau de certains points singuliers propices au passage des termites (par exemple : espace entre les réservations et la dalle).

Parallèlement aux technologies de type barrière physico-chimique, certains fabricants ont  développé des peintures bitumineuses insecticides qui s’appliquent principalement sur les maçonneries en soubassement. Ces produits sont certifiés CTB P+ en complément des gammes principales.

liste des technologies certifiées CTB P+

. 2-2) Les technologies de type résine polymérisable

Cette famille de produits regroupe les technologies qui sont mises sur le marché sous la forme d’une formulation liquide qui durcit une fois mise en œuvre.

Plusieurs sociétés commercialisent ce type de technologie et aucune ne fait actuellement l’objet d’une certification CTB P+.

A notre connaissance, ces procédés n’ont fait l’objet d’aucune validation scientifique apportant la preuve de leur efficacité, ni de leur compatibilité avec les règles de la construction. Rappelons qu’un grand nombre de départements français concernés par les mesures de protection contre les termites sont également l’objet de la nouvelle réglementation sismique.

Si ces procédés contiennent des produits biocides, il convient de s’assurer également de leur innocuité à l’égard de la santé et de l’environnement.

L’arrêté du 21 octobre 2011, publié par le Ministère en charge de l’Environnement, fixe les conditions d’utilisation de ces technologies. Elles sont applicables depuis le 1er janvier 2012. La vigilance doit être portée sur les risques de contamination de l’environnement. Ainsi, il est interdit d’utiliser ces produits par temps de pluie pour éviter qu’ils soient lessivés aux abords de la construction. De même, afin de diminuer les risques de contamination aérienne au voisinage de la zone traitée, les opérations mettant en œuvre les résines polymérisables par pulvérisation sont interdites si le vent a un degré d’intensité supérieur ou égal à 3 , soit 12 km/heure.

D’autres mesures mentionnées dans l’arrêté visent la protection des surfaces traitées contre les aléas climatiques ainsi que le piétinement sur des durées d’au moins 6 heures et jusqu’à 12 heures dans certaines conditions.

 

Cas particulier de l’association de plusieurs technologies certifiées

L’accroissement du nombre de produits mis sur le marché, la diversité de leur mise en œuvre ainsi que la spécificité des chantiers sur lesquels les entreprises de traitement interviennent conduisent les fabricants à envisager d’associer plusieurs technologies sur le même site. L’objectif étant de faciliter les opérations de mise en œuvre en utilisant là où c’est nécessaire la technologie la mieux adaptée. Cela doit se réaliser dans un cadre technique et contractuel bien défini au préalable afin d’éviter les conséquences juridiques qui pourraient en résulter en cas d’échec du traitement.

 

Recommandations spécifiques

Dans l’avenir, d’autres technologies de type barrières physiques ou physico-chimiques pourraient être développées et être commercialisées. Il appartient aux constructeurs et aux maîtres d’œuvre d’exiger de la part du fabricant de produit qu’un document émanant d’un organisme indépendant apporte la preuve de l’efficacité du produit ou du système (Autorisation de mise sur le marché, certification, Avis Technique…).

Quelles que soient les technologies qui sont commercialisées actuellement ou qui le seront dans l’avenir, elles doivent être mises en œuvre selon des modalités qui empêchent la pénétration des termites dans le bâtiment à partir de son assise, ainsi que la détérioration de certains matériaux vulnérables installés sous l’ouvrage, telles que des plaques d’isolant installées sous la dalle de béton. Ainsi, si les préconisations de pose ne couvrent pas la totalité de l’assise du bâtiment, il convient de s’assurer que les parties de l’assise non protégées par le procédé ne peuvent pas être détériorées, ni qu’elles constituent une voie de passage potentielle pour les termites.

 

  • 3) Les dispositifs de construction contrôlables

L’arrêté du 27 juin 2006, modifié par l’arrêté du 16 février 2010, prévoit que des dispositifs de construction contrôlables peuvent se substituer aux systèmes de type barrière, sauf pour les départements d’outre-mer.

Il s’agit de zones où les termites peuvent être détectés par une observation directe.

Une réflexion a été lancée en 2009 avec les acteurs du bâtiment ainsi que les fabricants et les installateurs de technologies manufacturées. Un document guide proposant des modalités de mise en œuvre de dispositifs de construction contrôlable a été publié par le Ministère du logement.

Ces dispositifs n’assurent pas une protection du bâtiment, mais ils permettent des contrôles réguliers sous l’assise. Il est donc nécessaire de s’assurer que le dispositif mis en œuvre permettra au futur occupant du bâtiment de procéder (ou de faire procéder par une entreprise spécialisée) à une visite régulière, au moins une fois par an dans les communes où les termites sont présents.

En cas d’infestation, le propriétaire devra faire appel à une entreprise spécialisée dans le traitement des termites. Il existe au niveau national de nombreuses entreprises spécialisées dans la lutte contre les termites, certaines sont titulaires de la certification de services CTB A+ et sont donc régulièrement contrôlées par un organisme indépendant et accrédité par le COFRAC.

Dans ce type de dispositif, l’information qui sera apportée par le maître d’œuvre au futur propriétaire constitue un élément fondamental de la protection du bâtiment dans la durée. En effet, l’absence de contrôle périodique après la construction conduirait inévitablement les termites à envahir le bâtiment en cas d’attaque, car le dispositif ne constitue pas une barrière infranchissable. Dans beaucoup de cas, on peut s’attendre à ce que l’information nécessaire ne soit pas connue ou insuffisamment expliquée au futur propriétaire ou occupant. C’est la raison pour laquelle FCBA a intégré, dans son référentiel technique «Systèmes préventifs avant construction» de la certification CTB A+, la possibilité d’associer à certains dispositifs constructifs contrôlables, une barrière physico-chimique ou physique permettant de rendre l’ensemble infranchissable par les termites. Dans ces situations, les barrières sont mises en œuvre en complément du dispositif constructif et sont donc installées de façon différente par rapport à leur préconisation de pose lorsqu’elles sont utilisées seules.

Plus d’infos en téléchargeant les documents publiés par le Ministère de l’Ecologie, du Développement durable, des Transports et du logement :

 

Des mesures réglementaires nécessaires… mais pas suffisantes

L’ensemble des mesures réglementaires constituent l’arsenal législatif mis en place pour protéger le bâtiment des attaques de termites souterrains qui peuvent intervenir à partir du sol situé sous l’assise du bâtiment. C’est l’un des principaux objectifs du décret 2006-591 : protéger le bâtiment des attaques de termites souterrains au niveau des zones qui ne pourront plus être accessibles lorsque la construction est achevée (à l’exception des dispositifs constructifs contrôlables dans la mesure où des visites régulières sont effectuées).

Cependant, les termites souterrains peuvent s’attaquer à un bâtiment en passant par des points d’entrée situés en périphérie de la construction, ou en utilisant des supports qui leur permettent d’entrer dans le bâtiment à partir de zones situées au dessus du sol. C’est le cas par exemple d’un mur mitoyen, d’un tas de bois de chauffage stocké contre la construction ou de tout autre support physique qui peut les aider dans leur cheminement au dessus du sol.

Tous ces cas de figure – et il en existe bien d’autres ! – ne peuvent être pris en compte ni par la réglementation, ni par des systèmes qui protégeraient le bâtiment dans son ensemble, tel un coffre-fort, où tous les points potentiels de pénétration des insectes seraient parfaitement identifiés et rendus infranchissables.

C’est la raison pour laquelle, dans les zones où les termites sont présents, il convient d ‘entretenir une bonne hygiène du bâtiment et de ses alentours. En particulier, il faut résorber les infiltrations d’eau ou sources d’humidité et éviter tout dépôt de matériaux aux environs de la construction ( le stockage de bois de chauffage à même le sol et contre un mur de construction est à proscrire).

 

 

 

 

 

 

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